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les groupes de travail

Bicyclettes

Le Groupe de Travail relatif aux bicyclettes a été créé en octobre 2001 avec le soutien du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie avec comme objectif une harmonisation des méthodes de travail des organismes agréés au titre du décret français 95-937 du 21 août 1995. Le GT est un lieu d’échanges constructifs entre les organismes agréés et les autorités afin de clarifier l’application du décret et en particulier les procédures d’examen de type.

Le groupe est actuellement en sommeil. Il peut être réactivé sur demande.

Contactez le permanent ou le secrétariat.

Les participants